Nos propositions

Article

Nous risquons d'avaliser des usages technologiques controversés sans aval démocratiques

Dans un article Groupe AEF info, Caroline Lequesne Roth, membre de L'OEP et maîtresse de conférences en droit public à l'Université de Côte-d'Azur, appelle à la prudence quant à la prise de position de la CNIL et dans cette succession de textes sur la vidéo intelligente en matière de sécurité.

 ∙ Média de publication : AEFINFO ∙ Publié le 07/07/2023

Tribune

Émeutes urbaines : "Le système actuel d'indemnisation des élus est opaque, inégalitaire et à réformer"

Face à la méfiance de l’opinion publique et au sentiment d’abandon qui montent chez les maires, le sociologue Didier Demazière et le politiste Rémi Lefebvre questionnent, dans une tribune au « Monde », les conditions d’exercice des mandats.

 ∙ Média de publication : Le Monde ∙ Publié le 05/07/2023

Ouvrage

Le droit pénal face à l'éthique

Cet ouvrage se propose d'éclairer les rapports entretenus entre le droit pénal et l'éthique. Tous deux se présentent comme deux champs normatifs difficilement compatibles mais partagent pourtant des liens forts. Il y va d'un arrimage à des valeurs protégées, parfois en conflit. Le droit pénal porte en lui une dimension éthique.
D'importants points de convergence rassemblent ces deux...

 ∙ Publié le 29/06/2023

Article

Et si on dépoussiérait les indemnités des élus locaux ?

« Débattre d’une juste indemnisation des élus », voici l’ambition de l’Observatoire de l’éthique publique dans son récent livre blanc. Le sociologue des organisations Didier Demazières et le politologue Rémi Lefebvre y décortiquent les critères et niveaux d’indemnisation des élus de la République, locaux comme nationaux, en vue de dépassionner un sujet trop souvent...

 ∙ Média de publication : Courrier des maires ∙ Publié le 28/06/2023

Tribune

Anticor : "Il faut réformer d'urgence la procédure d'agrément des associations anticorruption"

Alors que l’association Anticor vient de se voir retirer son agrément par le tribunal administratif, le juriste Raphaël Maurel estime, dans une tribune au « Monde », que pour éviter les conflits d’intérêts, le gouvernement ne doit plus être décisionnaire des agréments accordés aux groupes de lutte contre la corruption.

 ∙ Média de publication : Le Monde ∙ Publié le 24/06/2023

Tribune

La France doit rester en pointe sur le "devoir de vigilance" des multinationales

Raphaël Maurel, secrétaire général de l'Observatoire de l'éthique publique et maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne, estime que la législation française sur le "devoir de vigilance" des multinationales, provoquée par l'effondrement tragique du Rana Plaza, a inspiré le Parlement européen qui vient d'adopter une directive très ambitieuse sur les droits...

 ∙ Média de publication : Challenges ∙ Publié le 23/06/2023

Tribune

Il faut débattre d'une juste indemnisation des élus

Dans un livre blanc, L'Observatoire de l'éthique publique présente un état de l'indemnisation "qui fait apparaître une grande variabilité des montants des indemnités et de fortes inégalités entre élus". Rémi Lefebvre et Didier Demazières explorent ainsi des "critères" et "principes renouvelés de calcul des indemnités", dans une "perspective réformatrice".

 ∙ Média de publication : Acteurs Publics ∙ Publié le 21/06/2023

Article

Des maires payés au mérite ? - Ces pistes explosives pour mieux rémunérer les élus

Rémunération des élus au mérite, compensation de salaire perdu, alignement des indemnités... L'observatoire de l'éthique publique publie une série de propositions chocs pour remédier à la crise des vocations électorales.

 ∙ Média de publication : Challenges ∙ Publié le 21/06/2023

Livre blanc

Débattre d'une juste indemnisation des élus - Enjeux, critères, propositions

L’indemnisation des mandats suscite des controverses récurrentes. Des jugements contradictoires s’affrontent, les élus étant considérés par les uns comme surpayés par les autres comme sous-payés. La question de la juste indemnisation des élus est effectivement centrale pour le fonctionnement des démocraties. Mais elle est alimentée par les passions et les idéologies, tant...

 ∙ Publié le 15/06/2023